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Marques déposées par CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
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SAVEURS DES ALPES DU SUD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAVEURS DES ALPES DU SUD
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

Numéro de dépôt :
3950310
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
SAVEURS DES ALPES DU SUD de CHAMBRE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

Présentation de la marque SAVEURS DES ALPES DU SUD

Déposée le 2 octobre 2012 par CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SAVEURS DES ALPES DU SUD »

Le déposant est CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) 23, ALLEE DES FONTAINIERS - 04000 - DIGNE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES A.H.P domicilié(e) 23, allée des fontainiers - 04000 - DIGNE LES BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE - 23, ALLEE DES FONTAINIERS - 04000 - DIGNE LES BAINS - France


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES A.H.P - 23, allée des fontainiers - 04000 - DIGNE LES BAINS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet total n°626686 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

– organisation d'expositions à but commerciaux.